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Nous voila donc, après des années d'épreuves et de procédures, d'espoirs et de déceptions, face à une décision de justice tant attendue que vient de rendre un juge (largo sensu, incluant une formation de jugement). Cette décision va susciter les passions allant de la satisfaction à la colère, de l'abnégation à la révolte en désignant le juge comme seul responsable de la nouvelle situation née de sa décision. Mais, la question qui se pose est de savoir si cette décision est celle du juge ? a-t-il jugé en totale souveraineté et indépendance ou a-t-il été soumis à d'autres influences ? Une décision de justice est une oeuvre collective et résulte d'une multitude d'intervenants : les parties, leurs avocats, leurs représentants, les témoins, les experts, les sapiteurs, les enquêteurs, le ministère public, le greffier le juge, ses conseillers, et autres. Chacun d'entre eux est soumis à des influences endogènes et exogénes conscientes et inconscientes, incluant son origine sociale et culturelle, sa formation, son cadre de référence, son caractère, ses liens, apparents, occultes ou sous jacents et tous ces éléments inclinent, infléchissent, forgent sa religion; a cela s'ajoutent son ambition, ses intérêts, ses préoccupations personnelles, corporatistes, sa notoriété, sa réputation ; ses obligations, son devoir, sa charge, le contexte du moement...Dans ces circonstances que reste-t-il de la vertu du juge ?
En cas d'influence ou de conflit d'intérêt manifestes tendant à remettre en cause l'impartialité du juge, une partie peut en demander la récusation.
Après que la décision soit rendue, les voies de recours sont là pour cela, pour sanctionner la violation de règles formelles, de la déontologie, l'inégalité de traitement des parties. La théorie de l'apparence est prise en compte.
S'il n'y en a plus en droit interne, il reste la demande de révision de la décision et un recours devant la Cour européenne de sauvegarde des droits humains et des libertés fondamentales, dite Cour européenne des droits de l'Homme.
Après que la décision soit rendue, les voies de recours sont là pour cela, pour sanctionner la violation de règles formelles, de la déontologie, l'inégalité de traitement des parties. La théorie de l'apparence est prise en compte.
S'il n'y en a plus en droit interne, il reste la demande de révision de la décision et un recours devant la Cour européenne de sauvegarde des droits humains et des libertés fondamentales, dite Cour européenne des droits de l'Homme.
Sinon les parties et leurs représentants se présentent au juge pour faire valoir des droits ou se défendre.
Après, de quelles influences parles-tu ? Des influences politiques, intellectuelles ? Une obligation d'impartialité et un devoir de réserve s'imposent à lui (elle, le plus souvent, désormais).
Sur l'influence des origines sociales, elles paraissent inévitables. Au cas où elle s'avèrerait dirimante, la récusation peut constituer un remède.
Après, de quelles influences parles-tu ? Des influences politiques, intellectuelles ? Une obligation d'impartialité et un devoir de réserve s'imposent à lui (elle, le plus souvent, désormais).
Sur l'influence des origines sociales, elles paraissent inévitables. Au cas où elle s'avèrerait dirimante, la récusation peut constituer un remède.
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