Le combat révolutionnaire pour instaurer les droits des auteurs

Les œuvres de l'esprit jouent un rôle stratégique et représentent une part conséquente de l'économie de certains pays.
Protéger l'auteur quant à ses créations et lui assurer ses droits a mis longtemps à s'instaurer, alors que le plagiat remonte à l'antiquité : s'approprier l'œuvre d'un autre était appelé en Grèce "logoklopeus", être "voleur de mots".

Sauf à s'être penché sur cette la question de la propriété intellectuelle, il est peu connu que cela fut un des grands combats, en France, lors de la Révolution.

Voilà dont un ouvrage conséquent, un millier de pages pour revivre dans le moindre détail cette épopée de l'histoire du droit, mais aussi de l'histoire du théâtre, car là fut le vif des combats : en effet, les troupes de théâtre exploitaient sans gêne des œuvres d'auteurs pour en faire des profits et se refuser à leur reverser la moindre contribution quant à leur travail ainsi utilisé.

L'ouvrage, de 2002, ne manque pas de replacer en son introduction la question du droit d'auteur dans ce qui agite à ce moment là le milieu de la propriété intellectuelle : les licences copyleft se voulant contrecarrer le droit d'auteur (copyright) et la publication sur internet n'importe comment. Faire considérer le droit d'auteur en méchante mesure liberticide empêchant l'accès à la culture à tous gratuitement.


Quelques extraits :

"Les comédiens avaient connu beaucoup d'auteurs rebelles, mais ils les avaient réduits à l'impuissance l'un après l'autre. Avec Beaumarchais la partie a changé de nature. Ils n'ont plus devant eux un homme seul, mais un corps constitué par le champion de ses membres , avec l'avant de l'autorité légitime sur les spectacles, les Gentilshommes de la Chambre. Beaumarchais a gagné la première manche, les comédiens vont s'attacher à remporter les autres. Ils ressentent la bataille comme une question de vie ou de mort. Jusqu'à présent ils ont fait la loi ; accepter qu'on la leur impose, serait une vraie révolution dont ils ne veulent à aucun prix : question de prestige, de hiérarchie dans l'ordre du théâtre, de maîtrise du répertoire, et bien sûr, de train de vie, dont une juste rétribution consentie aux auteurs ne manquerait pas de réduire".

"Messieurs, votre mission est haute. vous êtes une sorte d'assemblée constituante de la littérature. Vous avez qualité, sinon pour voter des lois, du moins pour les dicter. [...] Vous allez faire une fondation, la propriété littéraire. Elle est dans le droit, vous allez l'introduire dans le code. [...] Vous allez faire comprendre au législateur qui voudrait réduire la littérature à n'être qu'un fait social, que la littérature, c'est le gouvernement du genre humain par l'esprit humain. La propriété littéraire est d'intérêt général." (Victor Hugo)

"Messieurs, tous vos moments appartiennent à la patrie : ils sont consacrés à des objets d'une haute importance. Nous avons cru cependant que vous pourriez en accorder un aux intérêts d'une classe d'hommes qui, sous le seul rapport de l'instruction publique, serait encore digne de l'attention des législateurs, quand même d'autres considérations politiques ne l'eussent pas liée dans tous les temps à la grandeur et à la postérité des états [...] Ce sont des gens de lettres, ce sont eux seuls qui ont affranchi l'esprit humain […] Ce qui était l'effroi de la tyrannie [...] doit être l'espoir de la liberté. Les auteurs sont les fondateurs naturels des spectacles, puisqu'il n'y en aurait point sans ouvrages " (La Harpe)

"Au milieu de l'agitation révolutionnaire, les comédiens français naviguaient à vue ; le temps n'est plus où, forts de leurs protections, ils diabolisaient les auteurs en litige avec eux".

"De toutes les associations enfantées par la mer des privilèges exclusifs, l'aréopage comique est peut-être celle qui réunit les caractères les plus odieux d'injustice et de tyrannie".

"Sur la prétention des comédiens de s'approprier les œuvres des auteurs, dont celles de Corneille, Racine et Molière, il observe : 'On pourrait vraiment regarder comme un délire une semblable prétention et de ne pas croire qu'elle fut née parmi des hommes de leur état, consacrant à l'étude des chefs-d'œuvre de l'esprit humain, aurait dû rendre les apôtres religieux de la maxime qui fait de ces chefs-d'œuvre une propriété publique et qui n'admet aucune exception à cette règle générale que pour l'intérêt des auteurs et la conservation du droit qu'ils ont de retirer un honorable salaire de leur glorieux travail. La plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et, si je puis parler ainsi, la plus personnelle des propriétés, est l'ouvrage de la pensée d'un écrivain'".

"Il semble que dès ce moment, l'écrivain a associé le public à sa propriété, ou plutôt la lui a transmise toute entière ; cependant comme il est extrêmement juste que les hommes qui cultivent le domaine de la pensée, tirent quelque fruit de leur travail, il faut que pendant toute leur vie et quelques années après leur mort, personne ne puisse, sans leur consentement, disposer du produit de leur génie. Mais aussi, après le délai fixé la propriété du public commence, et tout le monde doit pouvoir imprimer, publier les ouvrages qui ont contribué à éclairer l'esprit humain".